Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BONNET Robert
/
DOMAINE DES COTEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES COTEAUX
BONNET Robert

Numéro de dépôt :
1661630
Date de dépôt :
15/04/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
15/04/2001
DOMAINE DES COTEAUX de BONNET Robert

Présentation de la marque DOMAINE DES COTEAUX

Déposée le 15 avril 1991 par BONNET Robert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES COTEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BONNET Robert, domicilié(e) Domaine des Côteaux, 30510 GENERAC - France.

La marque DOMAINE DES COTEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES COTEAUX est expirée depuis le 15 avril 2001.

BONNET Robert a également déposé les autres marques suivantes : LE CAMPAGNOL , ZABOU , LAQU'OR , LA COSTIERE


BONNET Robert - Domaine des Côteaux, 30510 GENERAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

Pêches, nectarines, abricots

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.